Ses notices bibliographiques ailleurs sur la toile
Sa production dans Persée
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Bulletin administratif de l'instruction publique
273 publications de 1878 à 1887
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Publications de l'Institut national de recherche pédagogique
31 publications de 1982 à 2007
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Recueil de Médecine Vétérinaire
1 publication en 1879
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- (273 publications de 1878 à 1887)
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- Rétablissement du droit d'inscription (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Légion d'honneur (1887, mesures nominatives, Signataire)
- Légion d'honneur (1887, mesures nominatives, Signataire)
- Légion d'honneur (1887, mesures nominatives, Signataire)
- Décret sur les maîtres répétiteurs des lycées et collèges (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décrets relatifs au transfert à Lille des Facultés des lettres et de droit instituées à Douai (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'intérim du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'entretien en commun par le département de la Haute-Saône et le territoire de Belfort d'une école normale d'institutrices (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret rattachant l'Administration des Cultes au Ministère de l'Instruction publique (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant réorganisation des bibliothèques Sainte-Geneviève, de l'Arsenal et Mazarine (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant règlement d'administration publique sur le classement des fonctionnaires et professeurs des lycées (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant règlement d'administration publique pour l'organisation de l'Administration centrale du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée national de jeunes filles au Puy (Haute-Loire), avec annexe d'un internat (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Paris, rue du Rocher, n° 28, sous le nom de « lycée Racine » (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant divers articles du décret du 18 janvier 1887 sur la loi organique de l'enseignement primaire (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret mettant fin à l'intérim du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret déterminant les règles de la création et de l'installation des écoles primaires publiques (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant la composition des jurys du baccalauréat (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret appliquant aux inscriptions de stage officinal exigé des aspirants au grade de pharmacien les règles de péremption établies par le décret du 30 juillet 1883 (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil supérieur de l'Instruction publique (1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Legs Bourgier (1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Légion d'honneur (1886, mesures nominatives, Signataire)
- Légion d'honneur (1886, mesures nominatives, Signataire)
- Décret réglant les conditions d'application aux communes de l'Algérie de la loi du 20 juin 1885 relative aux subventions de l'État pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret précisant et complétant les dispositions qui doivent assurer l'exécution de la loi du 20 juin 1885, relative aux subventions de l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Chartres (Eure-et-Loir), avec annexe d'un internat (1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le traitement et la durée du service des maîtresses de gymnastique des lycées et des collèges de jeunes filles (1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi permettant à l'Ecole supérieure de droit d'Alger de faire subir des examens et de conférer le grade de licencié (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret supprimant la Direction générale des Cultes, créant une Direction des Cultes et en nommant le Directeur (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux agrégés des Facultés de médecine (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire spécial (ordre des lettres et ordre des sciences) (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'organisation de l'Instruction primaire en Algérie (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'obtention du brevet de langue kabyle (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret réglant les conditions d'admission, de séjour et de sortie des élèves de l'école normale de Sèvres (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret réglant la concession de distinctions honorifiques pour le personnel enseignant, en service aux Colonies (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un collège communal de jeunes filles à Agen (Lot-et-Garonne) (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Tarbes (Hautes-Pyrénées) (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant l'indemnité attribuée aux professeurs des Facultés et Écoles supérieures de pharmacie qui sont suppléés pour raisons de santé (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret affectant au laboratoire de zoologie de Banyuls-sur-Mer des parcelles de terrain appartenant à l'Etat (1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 600,000 francs, destiné à la construction des écoles supérieures d'Alger (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture, sur l'exercice 1884, d'un crédit de 80,000 fr. pour l'appropriation d'une partie du domaine de Villeneuve-l'Étang, en vue des expériences poursuivies par M. Pasteur sur la prophylaxie des maladies contagieuses des animaux (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret y annexé (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret transférant le Musée pédagogique dans les bâtiments de l'école normale de travail manuel (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux fonctions de secrétaire agent comptable des écoles préparatoires à l'enseignement supérieur d'Alger (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux brevets de capacité pour l'enseignement primaire (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la réunion de l'École spéciale de travail manuel avec l'École normale primaire supérieure de Saint-Cloud (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la préparation des directrices d'Écoles maternelles dans les Écoles normales d'institutrices (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la péremption des inscriptions pour le certificat d'études de droit administratif et des coutumes indigènes en Algérie (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la comptabilité et à la gestion économique des écoles normales supérieures d'enseignement primaire (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret reconnaissant l'Académie des sciences et lettres de Montpellier comme établissement d'utilité publique (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant suppression de l'épreuve écrite du 5e examen de doctorat en médecine (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant règlement sur les examens d'admission à l'école normale d'enseignement secondaire spécial de Cluny (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un collège communal de jeunes filles à Vitry-le-François (Marne) (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un collège communal de jeunes filles à Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées ), avec annexe d'un internat (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Tournon (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Reims (Marne) (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Béziers (Hérault) (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire spécial (ordre des lettres) (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret nommant quatre membres de l'enseignement libre membres du Conseil supérieur (1884, mesures nominatives, Signataire)
- Décret nommant pour quatre ans neuf membres du Conseil supérieur et de la section permanente et six autres membres de la section permanente désignés parmi les conseillers élus (1884, mesures nominatives, Signataire)
- Décret nommant les vice-président et secrétaire du Conseil supérieur de l'Instruction publique (1884, mesures nominatives, Signataire)
- Décret modifiant les conditions d'admissibilité à l'École normale secondaire d'enseignement spécial de Cluny (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le personnel du Musée pédagogique et de la bibliothèque centrale de l'enseignement primaire (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le nombre des inspectrices générales des écoles maternelles (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant la comptabilité de l'Ecole normale de Sèvres (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concédant à diverses communes des départements du Finistère et de la Vendée la pleine propriété d'écoles de hameaux construites aux frais de l'État (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret autorisant le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts à fonder un prix biennal, sous le nom de Prix Pape-Carpantier (1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit supplémentaire de 10,000 francs applicable aux frais généraux de l'instruction secondaire (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi tendant à assurer l'application de la loi du 9 septembre 1848, sur la durée des heures de travail (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant annulation sur l'exercice 1882 et ouverture sur l'exercice 1883, d'un crédit de 2,100,000 francs (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, exercice 1883, de crédits supplémentaires montant à la somme de 254,820 fr. 97 cent. ; 2° annulation sur le même budget, exercice 1882, d'un crédit de 220,000 francs (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décrets autorisant le Supérieur général de l'Institut des Frères des écoles chrétiennes à accepter des legs (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret retirant à l'école de médecine d'Arras le droit de délivrer des inscriptions et de faire subir des examens (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux emplois de commis principaux et de commis auxiliaires dans les bureaux des inspections académiques (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux écoles préparatoires et à l'école d'application du service de santé militaire (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux commissions d'examen du brevet de capacité (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'organisation de l'instruction primaire en Algérie (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret reconnaissant la Société Dunkerquoise comme établissement d'utilité publique (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant réorganisation des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant organisation d'une école normale primaire d'instituteurs à Saint-Denis (Réunion) (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Président du Conseil des Ministres (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modifications aux articles 7 et 31 du décret du 29 juillet 1881 sur l'enseignement dans les écoles normales primaires (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification du décret du 29 juillet 1882 sur l'administration et la comptabilité intérieures des écoles normales primaires (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification des articles 9 et 14 du décret du 29 juillet 1881, relatif à l'organisation des écoles normales primaires (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification de l'article 11 du décret du 28 juillet 1882, relatif à la collation des bourses dans les lycées et collèges de jeunes filles (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un lycée de jeunes filles à Bordeaux (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles au Havre (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Roanne (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Paris (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Nice (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Nantes (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Guéret (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Amiens (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée d'externes pour les jeunes filles à Lyon (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée à la Guadeloupe (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Cambrai (Nord) (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Armentières (Nord) (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création à Fort-de-France d'une école préparatoire à l'enseignement du droit (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant l'article 3 du décret du 23 décembre 1882, relatif à l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur primaire, de directeur et directrice d'école normale (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant les traitements des directrices, professeurs et maîtresses des lycées et des collèges de jeunes filles (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant les frais d'études des élèves externes du lycée d'Alençon (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le régime des cours dans les Facultés et Ecoles supérieures (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret érigeant les écoles municipales académiques de Roubaix en établissement national qui prendra le titre d'Ecole nationale des arts industriels (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret érigeant en lycée national le collège communal de Digne (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret érigeant en lycée national le collège communal d'Alais (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret déterminant les conditions d'études des aspirants au titre d'officier de santé (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret contenant une disposition additionnelle au décret du 13 février 1883, sur l'enseignement primaire en Algérie (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret autorisant des cours libres dans les Facultés (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret allouant une somme de 74,000 francs à des communes du département de la Loire-Inférieure pour frais de construction de maisons d'écoles de filles (1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Projet de loi relatif à l'enseignement secondaire privé (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et composition du nouveau ministère (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi sur l'Enseignement primaire obligatoire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 18,600,000 francs pour le service de l'Instruction primaire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Examens du brevet supérieur (Condition d'admission) (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Examens du baccalauréat dans les colonies. — Décret (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Érection du collège d'Aurillac en lycée national (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux fonctions de secrétaire et d'agent comptable dans les Facultés et établissements d'enseignement supérieur de Paris (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux examens du certificat d'études en droit administratif et de coutumes indigènes devant l'école d'Alger (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux examens du brevet supérieur (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux adjudications et aux marchés passés au nom de l'Etat (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au service économique des lycées et de l'École normale de Cluny (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au brevet et au diplôme de langue arabe (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la mise à la retraite des professeurs des Facultés, des Ecoles supérieures et des Lycées et Collèges (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'Observatoire du Pic du Midi (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'instruction militaire et de la création de bataillons scolaires dans les établissements d'instruction primaire ou secondaire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'enseignement secondaire des jeunes filles (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'enseignement du dessin dans les établissements d'enseignement secondaire et primaire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'école de médecine de Marseille (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret reconnaissant la Société de Géographie de l'Est comme établissement d'utilité publique (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant retrait d'un projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit supplémentaire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant fixation des droits à percevoir pour le doctorat en droit (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée à Tourcoing (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège de jeunes filles à Lille (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège de filles à Auxerre (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création, à Saint-Cloud, d'une école normale supérieure d'enseignement primaire (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant affectation au Ministère de l'Agriculture, de l'immeuble précédemment occupé par l'école supérieure de pharmacie de Paris (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant les tarifs de la demi-pension au lycée Fontanes (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant l'article 3 du décret du 5 juin 1880. Professeurs d'Ecoles normales (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret mettant à la disposition du préfet du Finistère une somme de 900,000 francs pour la construction d'écoles de hameau (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret mettant à la disposition du Préfet de la Vendée une somme de 600,000 francs pour la construction d'écoles de hameau (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret instituant un conseil à l'Observatoire de Meudon (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret créant une école nationale d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant le traitement des proviseurs (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant le traitement des économes (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret autorisant la création d'un collège communal à Saint-Jean-d'Angély (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret allouant une subvention à la commune de Saint-Amand-de-Boixe, pour construction d'écoles (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret allouant une somme de 203,600 francs pour frais de construction de maisons d'école dans le département de la Loire-Inférieure (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à Paimbœuf (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à la Mure (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à Hesdin (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à Château-Gontier (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collège communal [Saint-Pol (Pas-de-Calais)] (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collège communal [Blanc (Indre)] (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'un lycée national de jeunes filles à Montpellier (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'un lycée de filles à Rouen (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'un emploi de secrétaire et d'un emploi d'agent comptable à la faculté de médecine de Paris (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une direction et de plusieurs bureaux (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une Direction de la Comptabilité générale de l'instruction publique et des beaux-arts (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Comités de patronage auprès des Ecoles primaires supérieures (Décret) (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bureau des longitudes (1882, mesures nominatives, Signataire)
- Bourses d'enseignement primaire supérieur (Décret) (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Arrêté relatif à l'indemnité d'agrégation (1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Vosges. — Ecole normale d'institutrices — Loi autorisant un emprunt (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycées. — Fixation du taux des bourses (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Nîmes : élévation de catégorie (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Nantes élevé à la première catégorie (Décret) (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Coutances. — Loi autorisant un emprunt (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant création d'une école normale de professeurs-femmes (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant création d'une caisse d'épargne postale (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Haute-Marne. — Ecole normale d' institutrices.— Loi autorisant un emprunt (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés et Écoles supérieures de pharmacie. Traitements des professeurs (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Cours de droit à Pondichéry. — Inscriptions (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés. — Classement et traitements des professeurs (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés. — Classement des professeurs (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Faculté de théologie protestante de Paris (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Établissements d'enseignement secondaire de jeunes filles. (Exécution de la loi du 21 décembre 1880.) (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Enseignement primaire. — Examen du brevet supérieur (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires des Deux-Sèvres. Loi autorisant un emprunt (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Réorganisation (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Classement et traitements des fonctionnaires (1881, mesures nominatives, Signataire)
- Écoles manuelles d'apprentissage (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Ecole française de Rome. — Donations Engel-Dolfus et autres (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une école nationale d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel préparatoire à l'apprentissage (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Construction d'une école normale dans la Haute-Loire (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil de l'Observatoire (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Cherbourg. Érection du collège en lycée (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bureau central météorologique (1881, mesures nominatives, Signataire)
- Baccalauréat ès sciences. — Épreuve de philosophie (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Algérie. Écoles préparatoires d'enseignement supérieur. Fonds de concours (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Administration centrale. — Conditions d'admission aux emplois de rédacteur et d'expéditionnaire (1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Service de santé militaire. Décret relatif au recrutement des élèves en médecine et en pharmacie (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Service de santé de la marine. — Médecins et pharmaciens (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Montpellier. — Facultés de droit, des sciences et des lettres (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Lyon placé hors classe (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée d'Agen : Élévation de catégorie (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux Conseils académiques (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative à l'acquisition de la bibliothèque de M. Rapet (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi concernant : 1° la caisse des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2° l'ouverture, au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit de 17 millions de francs, à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Legs Claudon pour fondation d'école de filles. Acceptation non autorisée (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Légion d'honneur (1880, mesures nominatives, Signataire)
- Facultés des lettres. — Baccalauréat. — Examens (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Thèses de doctorat. — Nombre des examinateurs (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Cours de droit institués à Pondichéry (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Exercice de la médecine dans les colonies. Décret (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Examens de 1880 pour le volontariat d'un an (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Élévation de catégorie du lycée de Brest (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Élévation de catégorie du lycée d'Alger (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Élèves-maîtres. — Indemnité de sortie. — Décret (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Dispenses de stage (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales d'institutrices. — Traitement des Directrices. Décret (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles d'enseignement supérieur à Alger (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École normale supérieure d'institutrices. — Affectation d'immeuble (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École normale israélite. — Reconnaissance légale (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Distinctions honorifiques (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Observatoire de Toulouse (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une école normale supérieure d'institutrices. Décret (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil supérieur de l'instruction publique. Décret portant règlement intérieur (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil supérieur de l'instruction publique. Décret nommant pour quatre ans : 1° neuf membres du Conseil supérieur de l'Instruction publique ; 2° les membres du Conseil qui feront partie de la section permanente ; — 3° les membres de l'enseignement libre qui feront partie du Conseil (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseils académiques. — Présidence. — Sessions. — Ordre des travaux (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil académique d'Alger (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Comité consultatif de l'enseignement public (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Collège de Rochefort. — Érection en lycée (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Collège de Montluçon. — Érection en lycée (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Collège de Domfront. Rétablissement (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur primaire, de directeur ou directrice d'école normale (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles normales primaires (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Caisse des écoles. — Loi autorisant un emprunt pour appropriation de locaux scolaires (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bourses nationales d'enseignement primaire supérieur. — Décret (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Acquisition d'un terrain pour une École mixte (1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Professeurs agrégés des lycées de Paris, de Vanves et de Versailles (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Passage gratuit des fonctionnaires et agents du Gouvernement à bord des bâtiments de l'État (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Observatoire de Toulouse. — Ouverture d'un crédit (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Nomination du sous-secrétaire d'État (1879, mesures nominatives, Signataire)
- Nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1879, mesures nominatives, Signataire)
- Nomination du ministre (1879, mesures nominatives, Signataire)
- Nomination dans l'enseignement supérieur (1879, mesures nominatives, Signataire)
- Nomination dans l'administration centrale (1879, mesures nominatives, Signataire)
- Musée pédagogique. Décret (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Médecins et pharmaciens appartenant au corps de santé de la Marine (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Médecine et pharmacie. Travaux pratiques (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative à l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi ayant pour objet la création de nouvelles écoles normales (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Instruction publique et Beaux-Arts. — Palais du Trocadéro (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Instruction primaire. — Loi autorisant un emprunt (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de médecine. — Cours cliniques annexes (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Faculté de droit de Bordeaux. Création de chaires (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École préparatoire de médecine et de pharmacie d'Alger (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École de médecine de Toulouse. — Création d'une chaire (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École de médecine de Limoges (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Instruction primaire. — Loi portant ouverture d'un crédit (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Instruction primaire. — Exercice 1879 (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au Ministère des Cultes (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'école des langues orientales (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'école de médecine d'Amiens (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de chaires à l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Grenoble (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de chaires à l'école de médecine de Poitiers (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de chaires à l'école de médecine de Caen (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bibliothèque nationale — Personnel (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Algérie. — Loi portant organisation de l'enseignement supérieur (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Administration académique (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à la Faculté de médecine de Nancy] (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Dijon] (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école de médecine de Tours] (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école de médecine de Toulouse] (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école de médecine de Besançon] (1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Funérailles de Claude Bernard (1878, décrets, lois et arrêtés)
- (273 publications de 1878 à 1887)
-
- (31 publications de 1982 à 2007)
-
- 128. 18 janvier 1887, Décret ayant pour objet l'exécution de la loi organique de l'enseignement primaire (extrait) (2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 124. 13 février 1883, Décret relatif à l'organisation de l'instruction primaire en Algérie (extraits) (2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 107. 29 juillet 1881, Écoles normales primaires. Réorganisation (extrait) (2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 227. 11 août 1887, Décret relatif au classement des professeurs des collèges communaux de garçons (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 226. 16 juillet 1887, Décret portant règlement d'administration publique sur le classement des fonctionnaires et professeurs des lycées (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 225. 8 janvier 1887, Décret sur les maîtres répétiteurs des lycées et collèges (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 224. 12 avril 1886, Traitement et durée du service des maîtresses de gymnastique des lycées et des collèges de jeunes filles (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 222. 30 janvier 1886, Décret concernant les répétiteurs licenciés (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 221. 18 novembre 1885, Indemnités aux fonctionnaires des lycées de jeunes filles possédant l'agrégation des hommes ou admissibles à cette agrégation (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 219. 29 septembre 1885, Traitement des maîtresses chargées du dessin dans les lycées et collèges de jeunes filles (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 216. 13 septembre 1883, Décret fixant les traitements des directrices, professeurs et maîtresses des lycées et des collèges de jeunes filles (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 213. 10 octobre 1882, Décret instituant dans chaque lycée un conseil d'enseignement (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 207. 20 août 1881, Traitement des chargés de cours et des agrégés de l'enseignement secondaire spécial (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 206. 28 juillet 1881, Décret relatif aux établissements secondaires de jeunes filles (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 204. 8 janvier 1881, Institution d'un certificat d'aptitude aux fonctions de professeur des classes élémentaires de l'enseignement classique (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 203. 4 janvier 1881, Classement et traitements des professeurs des collèges communaux (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 202. 29 décembre 1880, Traitement des professeurs agrégés de l'enseignement spécial dans les lycées (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 200. 16 septembre 1880, Décret concernant les professeurs de dessin des lycées (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 198. 30 juin 1880, Augmentation des traitements du personnel du lycée de Lyon (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 194. 27 février 1880, Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 132. 25 décembre 1880 : Faculté des lettres. - Épreuves de la licence ès lettres (2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 43. 18 janvier 1887 : Décret ayant pour objet l'exécution de la loi organique de l'enseignement primaire (1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 42. 30 octobre 1886 : Loi sur l'organisation de l'enseignement (1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 32. 30 décembre 1882 : Arrêté réglant les conditions d'admission à l'École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud (1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 24. 28 mars 1882 : Loi sur l'enseignement primaire obligatoire (1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 16. 22 janvier 1881 : Décret sur les écoles normales primaires (1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 2 août 1881. Décret relatif à l'enseignement, au personnel et à l'inspection des écoles maternelles (1982, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 27 juillet 1882. Décret réorganisant l'école Pape-Carpantier (1982, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 22 mars 1879. Rapport et décret relatifs aux déléguées générales pour l'inspection des salles d'asile (1982, rapport, Signataire)
- 18 janvier 1887. Décret organique de l'enseignement primaire (1982, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 10 octobre 1881. Rapport et décret relatif au traitement des directrices et sous-directrices des écoles maternelles (1982, rapport, Signataire)
- (31 publications de 1982 à 2007)
-
- (1 publication en 1879)
- (1 publication en 1879)
Ses co-auteurs et co-autrices dans Persée
- (1 publication en 1882)
-
- Création d'un emploi de secrétaire et d'un emploi d'agent comptable à la faculté de médecine de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1879)
-
- École préparatoire de médecine et de pharmacie d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (22 publications en 1882)
-
- Projet de loi relatif à l'enseignement secondaire privé (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Examens du brevet supérieur (Condition d'admission) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Érection du collège d'Aurillac en lycée national (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux examens du brevet supérieur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au service économique des lycées et de l'École normale de Cluny (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'enseignement secondaire des jeunes filles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'enseignement du dessin dans les établissements d'enseignement secondaire et primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret reconnaissant la Société de Géographie de l'Est comme établissement d'utilité publique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant l'article 3 du décret du 5 juin 1880. Professeurs d'Ecoles normales (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à Paimbœuf (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à la Mure (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à Hesdin (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collèges communaux à Château-Gontier (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collège communal [Saint-Pol (Pas-de-Calais)] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de collège communal [Blanc (Indre)] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'un lycée national de jeunes filles à Montpellier (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'un emploi de secrétaire et d'un emploi d'agent comptable à la faculté de médecine de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une direction et de plusieurs bureaux (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Comités de patronage auprès des Ecoles primaires supérieures (Décret) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bureau des longitudes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, mesures nominatives, Signataire)
- Bourses d'enseignement primaire supérieur (Décret) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Arrêté relatif à l'indemnité d'agrégation (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (9 publications de 1887 à 2007)
-
- 128. 18 janvier 1887, Décret ayant pour objet l'exécution de la loi organique de l'enseignement primaire (extrait) (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 225. 8 janvier 1887, Décret sur les maîtres répétiteurs des lycées et collèges (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 43. 18 janvier 1887 : Décret ayant pour objet l'exécution de la loi organique de l'enseignement primaire (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Rétablissement du droit d'inscription (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret sur les maîtres répétiteurs des lycées et collèges (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant règlement d'administration publique pour l'organisation de l'Administration centrale du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant divers articles du décret du 18 janvier 1887 sur la loi organique de l'enseignement primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret déterminant les règles de la création et de l'installation des écoles primaires publiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil supérieur de l'Instruction publique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1882)
- (2 publications en 1883)
-
- Décret portant organisation d'une école normale primaire d'instituteurs à Saint-Denis (Réunion) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée à la Guadeloupe (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (3 publications en 1886)
-
- Legs Bourgier (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret réglant les conditions d'application aux communes de l'Algérie de la loi du 20 juin 1885 relative aux subventions de l'État pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret précisant et complétant les dispositions qui doivent assurer l'exécution de la loi du 20 juin 1885, relative aux subventions de l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications de 1880 à 1881)
-
- Facultés de droit. — Cours de droit à Pondichéry. — Inscriptions (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Service de santé de la marine. — Médecins et pharmaciens (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (5 publications de 1879 à 1881)
-
- Loi portant création d'une caisse d'épargne postale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée d'Agen : Élévation de catégorie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Collège de Rochefort. — Érection en lycée (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Collège de Montluçon. — Érection en lycée (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative à l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (10 publications de 1880 à 1881)
-
- Vosges. — Ecole normale d'institutrices — Loi autorisant un emprunt (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Coutances. — Loi autorisant un emprunt (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Haute-Marne. — Ecole normale d' institutrices.— Loi autorisant un emprunt (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires des Deux-Sèvres. Loi autorisant un emprunt (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Construction d'une école normale dans la Haute-Loire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Montpellier. — Facultés de droit, des sciences et des lettres (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Legs Claudon pour fondation d'école de filles. Acceptation non autorisée (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École normale supérieure d'institutrices. — Affectation d'immeuble (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Caisse des écoles. — Loi autorisant un emprunt pour appropriation de locaux scolaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Acquisition d'un terrain pour une École mixte (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications en 1887)
-
- Rétablissement du droit d'inscription (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret déterminant les règles de la création et de l'installation des écoles primaires publiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (27 publications de 1882 à 2007)
-
- 124. 13 février 1883, Décret relatif à l'organisation de l'instruction primaire en Algérie (extraits) (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 213. 10 octobre 1882, Décret instituant dans chaque lycée un conseil d'enseignement (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés)
- 32. 30 décembre 1882 : Arrêté réglant les conditions d'admission à l'École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1995, décrets, lois et arrêtés)
- Décret retirant à l'école de médecine d'Arras le droit de délivrer des inscriptions et de faire subir des examens (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux emplois de commis principaux et de commis auxiliaires dans les bureaux des inspections académiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux commissions d'examen du brevet de capacité (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'organisation de l'instruction primaire en Algérie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret reconnaissant la Société Dunkerquoise comme établissement d'utilité publique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modifications aux articles 7 et 31 du décret du 29 juillet 1881 sur l'enseignement dans les écoles normales primaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée d'externes pour les jeunes filles à Lyon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création à Fort-de-France d'une école préparatoire à l'enseignement du droit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret érigeant les écoles municipales académiques de Roubaix en établissement national qui prendra le titre d'Ecole nationale des arts industriels (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret contenant une disposition additionnelle au décret du 13 février 1883, sur l'enseignement primaire en Algérie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret allouant une somme de 74,000 francs à des communes du département de la Loire-Inférieure pour frais de construction de maisons d'écoles de filles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 18,600,000 francs pour le service de l'Instruction primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux examens du certificat d'études en droit administratif et de coutumes indigènes devant l'école d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la mise à la retraite des professeurs des Facultés, des Ecoles supérieures et des Lycées et Collèges (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'Observatoire du Pic du Midi (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'école de médecine de Marseille (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant fixation des droits à percevoir pour le doctorat en droit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège de jeunes filles à Lille (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création, à Saint-Cloud, d'une école normale supérieure d'enseignement primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant affectation au Ministère de l'Agriculture, de l'immeuble précédemment occupé par l'école supérieure de pharmacie de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret instituant un conseil à l'Observatoire de Meudon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant le traitement des proviseurs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant le traitement des économes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret allouant une somme de 203,600 francs pour frais de construction de maisons d'école dans le département de la Loire-Inférieure (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (33 publications de 1883 à 1885)
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- Décret relatif à l'organisation de l'Instruction primaire en Algérie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un collège communal de jeunes filles à Agen (Lot-et-Garonne) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Tarbes (Hautes-Pyrénées) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 600,000 francs, destiné à la construction des écoles supérieures d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture, sur l'exercice 1884, d'un crédit de 80,000 fr. pour l'appropriation d'une partie du domaine de Villeneuve-l'Étang, en vue des expériences poursuivies par M. Pasteur sur la prophylaxie des maladies contagieuses des animaux (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret y annexé (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret transférant le Musée pédagogique dans les bâtiments de l'école normale de travail manuel (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux fonctions de secrétaire agent comptable des écoles préparatoires à l'enseignement supérieur d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux brevets de capacité pour l'enseignement primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la réunion de l'École spéciale de travail manuel avec l'École normale primaire supérieure de Saint-Cloud (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la préparation des directrices d'Écoles maternelles dans les Écoles normales d'institutrices (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la péremption des inscriptions pour le certificat d'études de droit administratif et des coutumes indigènes en Algérie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la comptabilité et à la gestion économique des écoles normales supérieures d'enseignement primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Décret reconnaissant l'Académie des sciences et lettres de Montpellier comme établissement d'utilité publique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant suppression de l'épreuve écrite du 5e examen de doctorat en médecine (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant règlement sur les examens d'admission à l'école normale d'enseignement secondaire spécial de Cluny (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un collège communal de jeunes filles à Vitry-le-François (Marne) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un collège communal de jeunes filles à Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées ), avec annexe d'un internat (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Tournon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Reims (Marne) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Béziers (Hérault) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire spécial (ordre des lettres) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret nommant quatre membres de l'enseignement libre membres du Conseil supérieur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, mesures nominatives, Signataire)
- Décret nommant pour quatre ans neuf membres du Conseil supérieur et de la section permanente et six autres membres de la section permanente désignés parmi les conseillers élus (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, mesures nominatives, Signataire)
- Décret nommant les vice-président et secrétaire du Conseil supérieur de l'Instruction publique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, mesures nominatives, Signataire)
- Décret modifiant les conditions d'admissibilité à l'École normale secondaire d'enseignement spécial de Cluny (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le personnel du Musée pédagogique et de la bibliothèque centrale de l'enseignement primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le nombre des inspectrices générales des écoles maternelles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant la comptabilité de l'Ecole normale de Sèvres (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concédant à diverses communes des départements du Finistère et de la Vendée la pleine propriété d'écoles de hameaux construites aux frais de l'État (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret autorisant le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts à fonder un prix biennal, sous le nom de Prix Pape-Carpantier (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Président du Conseil des Ministres (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications en 1880)
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- Service de santé militaire. Décret relatif au recrutement des élèves en médecine et en pharmacie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Examens de 1880 pour le volontariat d'un an (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (141 publications de 1879 à 2007)
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- 107. 29 juillet 1881, Écoles normales primaires. Réorganisation (extrait) (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 216. 13 septembre 1883, Décret fixant les traitements des directrices, professeurs et maîtresses des lycées et des collèges de jeunes filles (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 207. 20 août 1881, Traitement des chargés de cours et des agrégés de l'enseignement secondaire spécial (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 206. 28 juillet 1881, Décret relatif aux établissements secondaires de jeunes filles (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 204. 8 janvier 1881, Institution d'un certificat d'aptitude aux fonctions de professeur des classes élémentaires de l'enseignement classique (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 203. 4 janvier 1881, Classement et traitements des professeurs des collèges communaux (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 202. 29 décembre 1880, Traitement des professeurs agrégés de l'enseignement spécial dans les lycées (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 200. 16 septembre 1880, Décret concernant les professeurs de dessin des lycées (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés)
- 198. 30 juin 1880, Augmentation des traitements du personnel du lycée de Lyon (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 194. 27 février 1880, Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 132. 25 décembre 1880 : Faculté des lettres. - Épreuves de la licence ès lettres (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 24. 28 mars 1882 : Loi sur l'enseignement primaire obligatoire (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 16. 22 janvier 1881 : Décret sur les écoles normales primaires (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 22 mars 1879. Rapport et décret relatifs aux déléguées générales pour l'inspection des salles d'asile (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1982, rapport)
- 10 octobre 1881. Rapport et décret relatif au traitement des directrices et sous-directrices des écoles maternelles (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1982, rapport)
- Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit supplémentaire de 10,000 francs applicable aux frais généraux de l'instruction secondaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant annulation sur l'exercice 1882 et ouverture sur l'exercice 1883, d'un crédit de 2,100,000 francs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, exercice 1883, de crédits supplémentaires montant à la somme de 254,820 fr. 97 cent. ; 2° annulation sur le même budget, exercice 1882, d'un crédit de 220,000 francs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décrets autorisant le Supérieur général de l'Institut des Frères des écoles chrétiennes à accepter des legs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant réorganisation des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification du décret du 29 juillet 1882 sur l'administration et la comptabilité intérieures des écoles normales primaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification des articles 9 et 14 du décret du 29 juillet 1881, relatif à l'organisation des écoles normales primaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification de l'article 11 du décret du 28 juillet 1882, relatif à la collation des bourses dans les lycées et collèges de jeunes filles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création définitive d'un lycée de jeunes filles à Bordeaux (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles au Havre (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Roanne (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Nice (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Nantes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Guéret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Amiens (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée à la Guadeloupe (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Cambrai (Nord) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Armentières (Nord) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant l'article 3 du décret du 23 décembre 1882, relatif à l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur primaire, de directeur et directrice d'école normale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant les traitements des directrices, professeurs et maîtresses des lycées et des collèges de jeunes filles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant les frais d'études des élèves externes du lycée d'Alençon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le régime des cours dans les Facultés et Ecoles supérieures (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret érigeant en lycée national le collège communal de Digne (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret érigeant en lycée national le collège communal d'Alais (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret déterminant les conditions d'études des aspirants au titre d'officier de santé (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret autorisant des cours libres dans les Facultés (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi sur l'Enseignement primaire obligatoire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux fonctions de secrétaire et d'agent comptable dans les Facultés et établissements d'enseignement supérieur de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au brevet et au diplôme de langue arabe (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'instruction militaire et de la création de bataillons scolaires dans les établissements d'instruction primaire ou secondaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant retrait d'un projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit supplémentaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée à Tourcoing (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège de filles à Auxerre (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret modifiant les tarifs de la demi-pension au lycée Fontanes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret mettant à la disposition du préfet du Finistère une somme de 900,000 francs pour la construction d'écoles de hameau (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret mettant à la disposition du Préfet de la Vendée une somme de 600,000 francs pour la construction d'écoles de hameau (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret créant une école nationale d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret autorisant la création d'un collège communal à Saint-Jean-d'Angély (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret allouant une subvention à la commune de Saint-Amand-de-Boixe, pour construction d'écoles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'un lycée de filles à Rouen (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une Direction de la Comptabilité générale de l'instruction publique et des beaux-arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycées. — Fixation du taux des bourses (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Nîmes : élévation de catégorie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Nantes élevé à la première catégorie (Décret) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant création d'une école normale de professeurs-femmes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés et Écoles supérieures de pharmacie. Traitements des professeurs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Cours de droit à Pondichéry. — Inscriptions (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés. — Classement et traitements des professeurs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés. — Classement des professeurs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Faculté de théologie protestante de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Établissements d'enseignement secondaire de jeunes filles. (Exécution de la loi du 21 décembre 1880.) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Enseignement primaire. — Examen du brevet supérieur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Réorganisation (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Classement et traitements des fonctionnaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, mesures nominatives, Signataire)
- Écoles manuelles d'apprentissage (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Ecole française de Rome. — Donations Engel-Dolfus et autres (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une école nationale d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel préparatoire à l'apprentissage (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil de l'Observatoire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Cherbourg. Érection du collège en lycée (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bureau central météorologique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, mesures nominatives, Signataire)
- Baccalauréat ès sciences. — Épreuve de philosophie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Algérie. Écoles préparatoires d'enseignement supérieur. Fonds de concours (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Administration centrale. — Conditions d'admission aux emplois de rédacteur et d'expéditionnaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Service de santé de la marine. — Médecins et pharmaciens (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Lycée de Lyon placé hors classe (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux Conseils académiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative à l'acquisition de la bibliothèque de M. Rapet (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi concernant : 1° la caisse des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2° l'ouverture, au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit de 17 millions de francs, à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Légion d'honneur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, mesures nominatives, Signataire)
- Facultés des lettres. — Baccalauréat. — Examens (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Thèses de doctorat. — Nombre des examinateurs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Cours de droit institués à Pondichéry (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Élévation de catégorie du lycée de Brest (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Élévation de catégorie du lycée d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Élèves-maîtres. — Indemnité de sortie. — Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales primaires. — Dispenses de stage (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles normales d'institutrices. — Traitement des Directrices. Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles d'enseignement supérieur à Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École normale supérieure d'institutrices. — Affectation d'immeuble (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- École normale israélite. — Reconnaissance légale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Distinctions honorifiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Observatoire de Toulouse (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une école normale supérieure d'institutrices. Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil supérieur de l'instruction publique. Décret portant règlement intérieur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil supérieur de l'instruction publique. Décret nommant pour quatre ans : 1° neuf membres du Conseil supérieur de l'Instruction publique ; 2° les membres du Conseil qui feront partie de la section permanente ; — 3° les membres de l'enseignement libre qui feront partie du Conseil (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseils académiques. — Présidence. — Sessions. — Ordre des travaux (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Conseil académique d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Comité consultatif de l'enseignement public (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Collège de Domfront. Rétablissement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur primaire, de directeur ou directrice d'école normale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles normales primaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bourses nationales d'enseignement primaire supérieur. — Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Professeurs agrégés des lycées de Paris, de Vanves et de Versailles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Observatoire de Toulouse. — Ouverture d'un crédit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Nomination du sous-secrétaire d'État (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, mesures nominatives, Signataire)
- Nomination dans l'enseignement supérieur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, mesures nominatives, Signataire)
- Musée pédagogique. Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Médecins et pharmaciens appartenant au corps de santé de la Marine (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Médecine et pharmacie. Travaux pratiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi relative à l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi ayant pour objet la création de nouvelles écoles normales (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Instruction publique et Beaux-Arts. — Palais du Trocadéro (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de médecine. — Cours cliniques annexes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Faculté de droit de Bordeaux. Création de chaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École de médecine de Toulouse. — Création d'une chaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École de médecine de Limoges (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Instruction primaire. — Loi portant ouverture d'un crédit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Instruction primaire. — Exercice 1879 (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'école des langues orientales (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'école de médecine d'Amiens (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de chaires à l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Grenoble (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de chaires à l'école de médecine de Poitiers (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création de chaires à l'école de médecine de Caen (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Bibliothèque nationale — Personnel (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Algérie. — Loi portant organisation de l'enseignement supérieur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Administration académique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à la Faculté de médecine de Nancy] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Dijon] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école de médecine de Tours] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école de médecine de Toulouse] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- [Chaires à l'école de médecine de Besançon] (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (3 publications de 1879 à 1882)
-
- Nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et composition du nouveau ministère (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Nomination du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, mesures nominatives, Signataire)
- Loi relative à l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1885)
-
- Décret réglant la concession de distinctions honorifiques pour le personnel enseignant, en service aux Colonies (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (27 publications de 1882 à 2000)
-
- 224. 12 avril 1886, Traitement et durée du service des maîtresses de gymnastique des lycées et des collèges de jeunes filles (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 222. 30 janvier 1886, Décret concernant les répétiteurs licenciés (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés)
- 221. 18 novembre 1885, Indemnités aux fonctionnaires des lycées de jeunes filles possédant l'agrégation des hommes ou admissibles à cette agrégation (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 219. 29 septembre 1885, Traitement des maîtresses chargées du dessin dans les lycées et collèges de jeunes filles (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 42. 30 octobre 1886 : Loi sur l'organisation de l'enseignement (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 1995, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'intérim du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant réorganisation des bibliothèques Sainte-Geneviève, de l'Arsenal et Mazarine (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret mettant fin à l'intérim du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret déterminant les règles de la création et de l'installation des écoles primaires publiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Legs Bourgier (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Légion d'honneur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, mesures nominatives, Signataire)
- Légion d'honneur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, mesures nominatives, Signataire)
- Décret réglant les conditions d'application aux communes de l'Algérie de la loi du 20 juin 1885 relative aux subventions de l'État pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret précisant et complétant les dispositions qui doivent assurer l'exécution de la loi du 20 juin 1885, relative aux subventions de l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un collège communal de jeunes filles à Chartres (Eure-et-Loir), avec annexe d'un internat (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant le traitement et la durée du service des maîtresses de gymnastique des lycées et des collèges de jeunes filles (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi permettant à l'Ecole supérieure de droit d'Alger de faire subir des examens et de conférer le grade de licencié (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret supprimant la Direction générale des Cultes, créant une Direction des Cultes et en nommant le Directeur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux agrégés des Facultés de médecine (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire spécial (ordre des lettres et ordre des sciences) (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'obtention du brevet de langue kabyle (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret réglant les conditions d'admission, de séjour et de sortie des élèves de l'école normale de Sèvres (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret réglant la concession de distinctions honorifiques pour le personnel enseignant, en service aux Colonies (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret fixant l'indemnité attribuée aux professeurs des Facultés et Écoles supérieures de pharmacie qui sont suppléés pour raisons de santé (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret affectant au laboratoire de zoologie de Banyuls-sur-Mer des parcelles de terrain appartenant à l'Etat (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1885, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'instruction militaire et de la création de bataillons scolaires dans les établissements d'instruction primaire ou secondaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (6 publications de 1879 à 1883)
-
- Décret portant création à Fort-de-France d'une école préparatoire à l'enseignement du droit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Examens du baccalauréat dans les colonies. — Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de droit. — Cours de droit institués à Pondichéry (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Exercice de la médecine dans les colonies. Décret (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Passage gratuit des fonctionnaires et agents du Gouvernement à bord des bâtiments de l'État (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Médecins et pharmaciens appartenant au corps de santé de la Marine (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1883)
-
- Loi tendant à assurer l'application de la loi du 9 septembre 1848, sur la durée des heures de travail (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications en 1879)
-
- Instruction primaire. — Loi autorisant un emprunt (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Facultés de médecine. — Cours cliniques annexes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1879)
-
- Nomination dans l'administration centrale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, mesures nominatives, Signataire)
- (5 publications de 1880 à 1881)
-
- Loi portant création d'une caisse d'épargne postale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Algérie. Écoles préparatoires d'enseignement supérieur. Fonds de concours (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi concernant : 1° la caisse des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2° l'ouverture, au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit de 17 millions de francs, à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- École normale supérieure d'institutrices. — Affectation d'immeuble (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Dépenses de l'Observatoire de Toulouse (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1880, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1882)
-
- Décret portant affectation au Ministère de l'Agriculture, de l'immeuble précédemment occupé par l'école supérieure de pharmacie de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1882)
-
- Décret relatif à l'enseignement du dessin dans les établissements d'enseignement secondaire et primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications en 1887)
-
- Décret rattachant l'Administration des Cultes au Ministère de l'Instruction publique (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant nomination du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications en 1886)
-
- Décret réglant les conditions d'application aux communes de l'Algérie de la loi du 20 juin 1885 relative aux subventions de l'État pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret précisant et complétant les dispositions qui doivent assurer l'exécution de la loi du 20 juin 1885, relative aux subventions de l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1886, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (7 publications de 1879 à 1882)
-
- Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux fonctions de secrétaire et d'agent comptable dans les Facultés et établissements d'enseignement supérieur de Paris (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant retrait d'un projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit supplémentaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Observatoire de Toulouse. — Ouverture d'un crédit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Médecine et pharmacie. Travaux pratiques (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Instruction primaire. — Loi portant ouverture d'un crédit (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Dépenses de l'Instruction primaire. — Exercice 1879 (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (12 publications de 1887 à 2000)
-
- 227. 11 août 1887, Décret relatif au classement des professeurs des collèges communaux de garçons (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- 226. 16 juillet 1887, Décret portant règlement d'administration publique sur le classement des fonctionnaires et professeurs des lycées (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2000, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Légion d'honneur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, mesures nominatives, Signataire)
- Légion d'honneur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, mesures nominatives, Signataire)
- Légion d'honneur (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, mesures nominatives, Signataire)
- Décrets relatifs au transfert à Lille des Facultés des lettres et de droit instituées à Douai (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'entretien en commun par le département de la Haute-Saône et le territoire de Belfort d'une école normale d'institutrices (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant règlement d'administration publique sur le classement des fonctionnaires et professeurs des lycées (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée national de jeunes filles au Puy (Haute-Loire), avec annexe d'un internat (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant création d'un lycée de jeunes filles à Paris, rue du Rocher, n° 28, sous le nom de « lycée Racine » (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concernant la composition des jurys du baccalauréat (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret appliquant aux inscriptions de stage officinal exigé des aspirants au grade de pharmacien les règles de péremption établies par le décret du 30 juillet 1883 (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1887, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1883)
-
- Décret relatif aux écoles préparatoires et à l'école d'application du service de santé militaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (18 publications de 1881 à 2007)
-
- 124. 13 février 1883, Décret relatif à l'organisation de l'instruction primaire en Algérie (extraits) (Publications de l'Institut national de recherche pédagogique, 2007, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 600,000 francs, destiné à la construction des écoles supérieures d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture, sur l'exercice 1884, d'un crédit de 80,000 fr. pour l'appropriation d'une partie du domaine de Villeneuve-l'Étang, en vue des expériences poursuivies par M. Pasteur sur la prophylaxie des maladies contagieuses des animaux (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux fonctions de secrétaire agent comptable des écoles préparatoires à l'enseignement supérieur d'Alger (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à la comptabilité et à la gestion économique des écoles normales supérieures d'enseignement primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret concédant à diverses communes des départements du Finistère et de la Vendée la pleine propriété d'écoles de hameaux construites aux frais de l'État (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit supplémentaire de 10,000 francs applicable aux frais généraux de l'instruction secondaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant annulation sur l'exercice 1882 et ouverture sur l'exercice 1883, d'un crédit de 2,100,000 francs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, exercice 1883, de crédits supplémentaires montant à la somme de 254,820 fr. 97 cent. ; 2° annulation sur le même budget, exercice 1882, d'un crédit de 220,000 francs (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif à l'organisation de l'instruction primaire en Algérie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret portant modification du décret du 29 juillet 1882 sur l'administration et la comptabilité intérieures des écoles normales primaires (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret contenant une disposition additionnelle au décret du 13 février 1883, sur l'enseignement primaire en Algérie (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1883, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 18,600,000 francs pour le service de l'Instruction primaire (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret relatif aux adjudications et aux marchés passés au nom de l'Etat (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Décret créant une école nationale d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1882, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Loi portant création d'une caisse d'épargne postale (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Écoles manuelles d'apprentissage (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- Création d'une école nationale d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel préparatoire à l'apprentissage (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1881, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (2 publications en 1879)
-
- Nomination du ministre (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, mesures nominatives, Signataire)
- Décret relatif au Ministère des Cultes (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1879, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
- (1 publication en 1884)
-
- Décret y annexé (Bulletin administratif de l'instruction publique, 1884, décrets, lois et arrêtés, Signataire)
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Documents (31)
- Jules Grévy et l'Empire libéral ou L'élection législative partielle de la circonscription de Dole en 1868 / Jean-Paul André Lyautey / Besançon : Faculté de droit et de sciences économiques de Besançon , 1972
- Jules Grévy. Prime gratuite du journal La Dépèche. Dimanche 8 juin 1873
- La République au village dans le Jura, 1789-1914 / Michel Vernus / Sainte-Croix (Suisse) : Presses du Belvédère , impr. 2007
- Barreau de Paris : éloge de Jules Grévy / discours prononcé par M. Henry Lémery,... à l'ouverture de la conférence des avocats, le 17 novembre 1900 / Paris : impr. de Alcan-Lévy , 1900
- Les Wilson-Grévy, familles claniques : aux origines d'un scandale à l'Elysée / Michael Palmer / Paris : Honoré Champion éditeur , 2018
- Jules Grévy : un Jurassien président / [textes réunis et présentés par l'association Amaous] / Dole : DMODMO , impr. 2007
- Jules Grévy et les républicains de gouvernement : 1879-1887 / Jérôme Grévy ; dir. par M. Michel Winock / , 1992
- L'affaire Wilson et la chute du président Grévy / Adrien Dansette / Paris : Librairie académique Perrin , 1936
- Jules Grévy : ou La République debout / Pierre Jeambrun / [Paris] : Tallandier , DL 1991
- Les Wilson-Grévy, familles claniques : aux origines d'un scandale à l'Elysée / Michael Palmer / Paris : Honoré Champion éditeur , 2018
- Jules Grévy, Président de la République : histoire complète de sa vie / par Alfred Barbou / Paris : Librairie universelle d'Alfred Duquesne , [1879 ?]
- Discours politiques et judiciaires, rapports et messages de Jules Grévy : recueillis, accompagnés de notices historiques et précédés d'une introduction par Lucien Delabrousse / Jules Grévy / Paris : Quantin , [1888]
- Jules Grévy / par Lucien Delabrousse / Paris : A. Quantin , 1882
- Célébrités contemporaines : biographies illustrées / par Jules Rouquette / Paris : Bureau des célébrités contemporaines , [1873]
- La candidature de Jules Grévy / [signé Tergival] / Besançon : impr. Ve Valluet , 1877
- Nos contemporains ; J.ules Grévy / par Louis Ulbach / Paris : Librairie nouvelle , 1877
- Les deux présidences de Jules Grévy / Bernard Lavergne,... ; préface de Pierre Renouvin ; avant-propos de Bernard Lavergne,... ; notes et commentaires de Jean Elleinstein,... / Paris : Libr. Fischbacher
- Jules Grévy ou la République debout / Pierre Jeambrun / Paris : Tallandier , 2019
- Loi et décrets relatifs à la conservation des Monuments Historiques. Liste des monuments classés / Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, Direction des Beaux-Arts, Commission des Monuments Historiques ; Jules Grévy, Berthelot, Carnot [et al.] / Paris : Imprimerie Nationale , 1889
- Le gouvernement nécessaire / par M. Jules Grévy / Paris : A. Le Chevalier , 1873
- Projet de loi ayant pour objet le nivellement général de la France, renvoyé à la commission du budget / présenté au nom de M. Jules Grévy par M. Sadi Carnot,... M. le Général Farre,... M. Constans,... et M. Magnin,.. / Paris : [éditeur inconnu] , 1881
- [Recueil factice. Enseignement supérieur. Décret du 28 décembre 1885] / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , [1885]
- Statut des maisons d'éducation de la Légion d'honneur / [fait au Palais de l'Elysée le 30 juin 1881, Jules Grévy] / Paris : À la grande chancellerie , [1881]
- Discours politiques et judiciaires, rapports et messages... T. 1, : recueillis, accompagnés de notices historiques et précédés d'une introduction par Lucien Delabrousse / Jules Grévy / Paris : Quantin , [19..]
- Rapports sur les travaux de la Commission des archives diplomatiques pendant les années ... / Ministère des affaires étrangères / Paris : Imprimerie nationale , 1883 [?]-[19..]
- Projet de loi portant règlement définitif de la 1re partie du compte de liquidation / présenté au nom de M. Jules Grévy par M. J. Magnin / Paris : [éditeur inconnu] , 1881
- Loi relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne / Jules Grévy,... / Paris : [éditeur inconnu] , 1882
- Discours politiques et judiciaires, rapports et messages de Jules Grévy : recueillis, accompagnés de notices historiques et précédés d'une introduction par Lucien Delabrousse / Jules Grévy / Paris : Quantin , [1888]
- Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercise 1881 / présenté au nom de m. Jules Grévy ... par m. J. Magnin ... / Paris : Imprimerie nationale , 1880
- Usages ruraux du 3e canton du Mans : comprenant les communes... / signé Jules Grévy / Le Mans : Imp. Lebrault , 1882
- Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1877 / présenté au nom de M. Jules Grévy par M.J. Magnin / Paris : Imprimerie nationale , 1881
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Documents (17)
- [7203 (234)] Dessin 80 : « Le président Grévy » (1881) / 1 feuillet
- [7203 (243)] Dessin 89 : « Jules Grévy » (1881) / 1 feuillet
- [MNHN.OA.1750] Lion d'Abyssinie (1896)
- [Autographes 180, 41, 1] Lettre autographe signée / 1 pièce (2 feuillets)
- [EST F2 000532] Bonnat : Portrait de Jules Grévy, président de la République (1879-1891) / 1 estampe
- [AEPA-85] Boite d'archives "D E F G" contenant des notes manuscrites de Pierre Albert et des coupures de presse sur différentes personnalités politiques ou journalistiques (février 2005) / 4 dossiers
- [F. 80-83] Littré, Émile (26 décembre 1871 et s.d.)
- [3] Le duc d’Aumale, radiation des contrôles de l’armée : brouillons de la lettre au président de la République, ampliation du décret d’expulsion, radiation de l’armée, correspondance (1886) / 13 pièces
- [Ms T 1467 C] Décrets de l'Assemblée nationale concernant L.A. Thiers (17 février 1871-17 mars 1873)
- [Folios 31-32] Lettre de Jules Grévy, président de l'Assemblée nationale, à A. Thiers, en accompagnement du décret (19 février 1871)
- Projet de loi de Jules Grévy (président de la république), Sadi Carnot (ministre des Finances), Sarrien (ministre de l'Intérieur) et Edouard Lockroy (ministre du Commerce) : "Projet de loi adopté par la Chambre des Députés autorisant l'ouverture... d'un crédit extraordinaire de 200.000 F.", procès‑verbal (annexe) du Sénat, n° 190, 3 p., Paris. (01/06/1886)
- Décret du Président de la République (Jules Grévy) et du Ministre de Commerce et de l'Industrie (Lucien Dautresme) : "Institut Pasteur. Décret du 3 juin 1887", Paris. (04/06/1887) / 1 f., 3 p. imprimées
- [F. 18-23] Décrets du 17 juin 1885 et du 20 juillet 1895 (1885-1995) / 12 pages
- [20] [PAC/942] Grévy, Jules, avocat, homme politique, président de la République (1872-1880) / 3 pièces
- [Fonds Le Fort n° 77 ] Jules Grévy. Académie de Paris. A. Fallières. Académie de Paris. Décret adressé à Léon Le Fort, le transférant dans la chaire de clinique chirurgicale de la faculté de médecine de Paris. Fait à Paris le 12 Juin 1884. / 2 feuillets.
- [142] Lettre de Jules Grévy à Jules Barthélemy-Saint-Hilaire (29 août 1881) / 1 feuillet
- [142] Lettre de Jules Grévy à Jules Barthélemy-Saint-Hilaire, 29 août 1881 / 1 feuillet
Sa fiche personnelle à la
BNF
Homme politique. - Président de la République (1879-1887), dut présenter sa démission lors du scandale du trafic de décorations auquel son gendre se livrait
Prénoms complets : François Jules Paul
Champ disciplinaire Histoire de la France
Lieu de naissance Mont-sous-Vaudrez (Jura)
Lieu de décès Mont-sous-Vaudrez (Jura)
